{"id":168238,"date":"2015-10-27T16:59:13","date_gmt":"2015-10-27T16:59:13","guid":{"rendered":"https:\/\/socancom100stg.wpenginepowered.com\/socan-academy\/trucs-du-metier-contrats-dedition\/"},"modified":"2025-10-27T00:29:59","modified_gmt":"2025-10-27T00:29:59","slug":"trucs-du-metier-contrats-dedition","status":"publish","type":"socan-academy","link":"https:\/\/uat.socan.com\/fr\/socan-academy\/trucs-du-metier-contrats-dedition\/","title":{"rendered":"Trucs du m\u00e9tier : contrats d\u2019\u00e9dition"},"content":{"rendered":"<p>Si vous cr\u00e9ez des chansons \u00ad seul, pour d\u2019autres ou dans un groupe \u2014 une des choses les plus importantes que vous puissiez faire est de bien comprendre comment l\u2019\u00e9dition musicale fonctionne en ce qui a trait aux ex\u00e9cutions de vos \u0153uvres.<\/p>\n<p>Il est vrai que l\u2019\u00e9dition musicale, en ce qui a trait aux ex\u00e9cutions, peut porter \u00e0 confusion, particuli\u00e8rement pour les jeunes cr\u00e9ateurs qui en sont \u00e0 leurs d\u00e9buts. Il est tr\u00e8s fr\u00e9quent qu\u2019on me retourne un regard compl\u00e8tement vide lorsque je commence \u00e0 expliquer en quoi consiste l\u2019\u00e9dition musicale \u00e0 un cr\u00e9ateur. C\u2019est parfaitement compr\u00e9hensible; il s\u2019agit d\u2019un sujet tr\u00e8s complexe.<\/p>\n<p>Un bon point de d\u00e9part pour mieux comprendre est un diagramme expliquant les revenus d\u2019\u00e9dition provenant des ex\u00e9cutions \u00e0 la radio, \u00e0 la t\u00e9l\u00e9vision, sur Internet, en concert, etc., tels que pay\u00e9s par la SOCAN.<\/p>\n<p>De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, les revenus d\u2019\u00e9dition pour les ex\u00e9cutions d\u2019une \u0153uvre sont divis\u00e9s \u00e9galement entre la part d\u2019\u00e9diteur et la part d\u2019auteur. La \u00ab\u00a0tarte\u00a0\u00bb compl\u00e8te repr\u00e9sente les revenus totaux g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l\u2019\u00e9dition musicale pour les ex\u00e9cutions d\u2019une \u0153uvre. Si vous n\u2019avez jamais sign\u00e9 de contrat d\u2019\u00e9dition d\u2019une quelconque nature, vous, en tant que cr\u00e9ateur, recevez 100\u00a0% des droits et revenus d\u2019\u00e9dition; en d\u2019autres mots, vous recevez 100\u00a0% de ladite tarte.<\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/uat.socan.com\/wp-content\/uploads\/2015\/10\/Publish_FR_1.jpg\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\"aligncenter wp-image-5550 size-full\" src=\"https:\/\/uat.socan.com\/wp-content\/uploads\/2015\/10\/Publish_FR_1.jpg\" alt=\"Edition Figure Une\" width=\"500\" height=\"322\" \/><\/a><\/p>\n<p>\u00c0 partir de l\u00e0, signer un contrat d\u2019\u00e9dition signifie que vous acceptez de partager la moiti\u00e9 rouge de la tarte, soit la part d\u2019\u00e9diteur. La SOCAN paiera donc la part d\u2019auteur au cr\u00e9ateur ou \u00e0 une entreprise contr\u00f4l\u00e9e par le cr\u00e9ateur, ce qui est souvent le cas lorsque les cr\u00e9ateurs veulent que leurs revenus d\u2019\u00e9dition transitent par une entreprise plut\u00f4t que directement vers eux pour des raisons fiscales.<\/p>\n<p>Les trois principaux types de contrats d\u2019\u00e9dition pour les ex\u00e9cutions sont\u00a0:<\/p>\n<p><strong>1) Contrat d\u2019\u00e9dition\/administration\u00a0:<\/strong> Il n\u2019est pas rare que les cr\u00e9ateurs d\u00e9sirent demeurer propri\u00e9taires de leur \u00e9dition, mais qu\u2019ils fassent appel \u00e0 une tierce partie pour tirer un maximum de profit de leur catalogue d\u2019\u0153uvres. On parle ici notamment de pr\u00e9senter les chansons pour des placements au cin\u00e9ma ou \u00e0 la t\u00e9l\u00e9vision, ainsi que d\u2019assurer que le bon montant de revenus d\u2019\u00e9dition est per\u00e7u pour les ex\u00e9cutions de ce catalogue partout dans le monde. L\u2019\u00e9diteur\/administrateur devient un alli\u00e9 important afin de vous assurer que vos \u0153uvres g\u00e9n\u00e8rent le plus de revenus possible via leurs ex\u00e9cutions partout dans le monde.<\/p>\n<p>Dans ce sc\u00e9nario, l\u2019\u00e9diteur\/administrateur n\u2019est pas, dans les faits, <em>\u00ab\u00a0propri\u00e9taire\u00a0\u00bb<\/em> des droits d\u2019auteur de vos \u0153uvres, mais il <em>administre<\/em> ces droits d\u2019auteur contre une certaine commission variant de 10 \u00e0 25 pour cent des revenus d\u2019ex\u00e9cution g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par ces droits d\u2019auteur. Il s\u2019agit donc de partager une partie de vos revenus d\u2019\u00e9dition pour les ex\u00e9cutions dans l\u2019espoir que votre administrateur d\u2019\u00e9dition aidera votre catalogue \u00e0 g\u00e9n\u00e9rer plus de revenus que ne vous en co\u00fbte sa commission. Par exemple, comme on le voit sur le diagramme ci-dessous, le cr\u00e9ateur retient enti\u00e8rement la propri\u00e9t\u00e9 des deux moiti\u00e9s de la tarte, mais il partage de 10 \u00e0 25 pour cent de la part d\u2019\u00e9diteur de ses revenus d\u2019ex\u00e9cution. Ainsi, dans un contrat d\u2019administration d\u2019\u00e9dition, le cr\u00e9ateur accorde 20 pour cent de la part d\u2019\u00e9dition de la tarte \u2014 c\u2019est-\u00e0-dire 20\u00a0% du 50\u00a0% de la part d\u2019\u00e9diteur \u2014 ce qui correspond \u00e0 10\u00a0% des revenus d\u2019\u00e9dition totaux g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l\u2019ex\u00e9cution de son catalogue. La part d\u2019auteur n\u2019est pas concern\u00e9e. Le cr\u00e9ateur retient donc 90\u00a0% de la totalit\u00e9 de la tarte d\u2019\u00e9dition, tel qu\u2019illustr\u00e9 ci-dessous\u00a0:<br \/>\n<a href=\"https:\/\/uat.socan.com\/wp-content\/uploads\/2015\/10\/Publish_FR_2.jpg\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\"aligncenter wp-image-5551 size-full\" src=\"https:\/\/uat.socan.com\/wp-content\/uploads\/2015\/10\/Publish_FR_2.jpg\" alt=\"Edition Figure Deux\" width=\"500\" height=\"342\" \/><\/a><\/p>\n<p><strong><br \/>\n2) Contrat de co\u00e9dition\u00a0:<\/strong> Le contrat de co\u00e9dition est la norme dans l\u2019industrie actuelle. L\u2019\u00e9diteur et le cr\u00e9ateur sont copropri\u00e9taires des droits d\u2019auteur, et l\u2019\u00e9diteur administre les droits d\u2019auteur reli\u00e9s aux ex\u00e9cutions. Le contrat de co\u00e9dition standard accorde la moiti\u00e9 de la part d\u2019\u00e9dition \u00e0 l\u2019\u00e9diteur, ce qui signifie que la part de propri\u00e9t\u00e9 retenue par le cr\u00e9ateur est de 75\/25 \u2014 c\u2019est-\u00e0-dire que 50 pour cent de la part d\u2019\u00e9dition est accord\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9diteur, donc 25\u00a0% de la totalit\u00e9 de la tarte. Le partage global des revenus d\u2019\u00e9dition pour les ex\u00e9cutions est de 75\/25 en faveur du cr\u00e9ateur, ce qui signifie que celui-ci re\u00e7oit ce qui est indiqu\u00e9 au diagramme suivant\u00a0:<br \/>\n<a href=\"https:\/\/uat.socan.com\/wp-content\/uploads\/2015\/10\/Publish_FR_3.jpg\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\"aligncenter wp-image-5552 size-full\" src=\"https:\/\/uat.socan.com\/wp-content\/uploads\/2015\/10\/Publish_FR_3.jpg\" alt=\"Edition Figure Trois\" width=\"500\" height=\"326\" \/><\/a><\/p>\n<p>3) Contrat de rachat\u00a0: Les contrats de rachat ne sont plus aussi communs qu\u2019elles le furent dans le pass\u00e9 et on les voit g\u00e9n\u00e9ralement seulement lorsqu\u2019une avance consid\u00e9rable est offerte pour le catalogue d\u2019un cr\u00e9ateur. L\u2019\u00e9diteur devient alors propri\u00e9taire \u00e0 100\u00a0% des droits d\u2019auteur des \u0153uvres et poss\u00e8de \u00e9galement tous les droits d\u2019administration. Ainsi, le partage des revenus d\u2019\u00e9dition est donc de 50\/50, le cr\u00e9ateur ne retenant uniquement que la part d\u2019auteur des revenus d\u2019ex\u00e9cution.<br \/>\n<a href=\"https:\/\/uat.socan.com\/wp-content\/uploads\/2015\/10\/Publish_FR_4.jpg\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\"aligncenter wp-image-5553 size-full\" src=\"https:\/\/uat.socan.com\/wp-content\/uploads\/2015\/10\/Publish_FR_4.jpg\" alt=\"Edition Figure Quatre\" width=\"500\" height=\"315\" \/><\/a><\/p>\n<p>Mais que fait donc un \u00e9diteur de musique?<\/p>\n<p>De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, les \u00e9diteurs de musique administrent, promeuvent, exploitent et prot\u00e8gent votre catalogue d\u2019\u0153uvres partout dans le monde pour la dur\u00e9e de ces droits d\u2019auteur ou jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019ils retournent au cr\u00e9ateur apr\u00e8s une p\u00e9riode pr\u00e9d\u00e9termin\u00e9e. Les deux principales sources de revenus pour les \u00e9diteurs de musique sont les redevances de reproduction m\u00e9canique (les redevances provenant de la vente de disques, de CDs et de t\u00e9l\u00e9chargements), et les redevances d\u2019ex\u00e9cution (les redevances g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019ex\u00e9cution publique des \u0153uvres), ce qui inclut les redevances de synchronisation provenant de l\u2019utilisation d\u2019une \u0153uvre dans un film, une \u00e9mission de t\u00e9l\u00e9vision ou toute autre forme d\u2019utilisation \u00e0 l\u2019\u00e9cran.<\/p>\n<p>Jusqu\u2019au 20<sup>e<\/sup> si\u00e8cle, la principale fonction d\u2019un \u00e9diteur de musique \u00e9tait d\u2019administrer la musique imprim\u00e9e sous toutes ses formes. Toutefois, au fur et \u00e0 mesure des d\u00e9veloppements technologiques qu\u2019a apport\u00e9s ce 20<sup>e<\/sup> si\u00e8cle, les responsabilit\u00e9s des \u00e9diteurs de musique se sont \u00e9largies en cons\u00e9quence afin d\u2019inclure les licences pour inclure les \u0153uvres sur des disques, \u00e0 la radio, \u00e0 la t\u00e9l\u00e9vision, dans les films, en concert et, plus r\u00e9cemment, sur des cassettes, des disques compacts, la radio satellite et la c\u00e2blodistribution, les karaok\u00e9s, les jeux vid\u00e9o, les logiciels, CD-ROMs, et autres supports multim\u00e9dias.<\/p>\n<p>Les \u00e9diteurs peuvent \u00e9galement promouvoir vos \u0153uvres aupr\u00e8s d\u2019autres artistes afin qu\u2019ils les enregistrent, proposer vos chansons aux stations radiophoniques, t\u00e9l\u00e9, agences de pub, directeurs musicaux (qui sont responsables de choisir la musique pour des productions au grand et au petit \u00e9cran) ainsi qu\u2019\u00e0 tout autre utilisateur de musique.<\/p>\n<p>Il est tr\u00e8s fr\u00e9quent de nos jours qu\u2019un artiste ou un groupe cr\u00e9e ses propres \u0153uvres. Ainsi, lorsqu\u2019un contrat d\u2019enregistrement est sign\u00e9, beaucoup d\u2019effort est \u00e9galement accord\u00e9 \u00e0 la conclusion d\u2019un contrat d\u2019\u00e9dition pour les droits de ces \u0153uvres. Cela permettra de g\u00e9n\u00e9rer des revenus d\u2019ex\u00e9cution pour compl\u00e9ter les revenus provenant des ventes de disques. De plus, les chansons ainsi enregistr\u00e9es peuvent encore \u00eatre r\u00e9interpr\u00e9t\u00e9es pas d\u2019autres artistes, ce qui constitue une source additionnelle de revenus.<\/p>\n<p><strong>Qu\u2019est-ce que la sous-\u00e9dition?<\/strong><\/p>\n<p>Lorsqu\u2019un \u00e9diteur d\u00e9sire exploiter un catalogue d\u2019\u0153uvres \u00e0 l\u2019international, afin d\u2019en maximiser le potentiel de g\u00e9n\u00e9ration de revenus, il se tournera g\u00e9n\u00e9ralement vers un \u00e9diteur \u00e9tabli sur les diff\u00e9rents territoires \u00e9trangers. Cette entente constitue ce que l\u2019on appelle un contrat de sous-\u00e9dition.<\/p>\n<p>Les avantages d\u2019un contrat de sous-\u00e9dition sont \u00e9vidents\u00a0: l\u2019\u00e9diteur \u00e9tranger, id\u00e9alement, poss\u00e8de les contacts n\u00e9cessaires pour offrir aux \u0153uvres un maximum d\u2019exposition sur son territoire et les comp\u00e9tences administratives requises pour percevoir les redevances subs\u00e9quentes. Cr\u00e9er des opportunit\u00e9s de r\u00e9interpr\u00e9tation fait partie de son travail, mais le fait d\u2019avoir un contrat de sous-\u00e9dition permet \u00e9galement d\u2019assurer que les \u0153uvres sont ad\u00e9quatement d\u00e9clar\u00e9es, licenci\u00e9es et document\u00e9es dans un catalogue. De plus, en \u00e9tant membre d\u2019organisations locales de droits de reproduction et d\u2019ex\u00e9cution, un sous-\u00e9diteur peut percevoir et r\u00e9partir les revenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par un enregistrement original. Bien \u00e9videmment, les \u00e9diteurs majeurs ayant des bureaux dans plusieurs territoires n\u2019ont g\u00e9n\u00e9ralement pas besoin d\u2019avoir recours \u00e0 des sous-\u00e9diteurs.<\/p>\n<p>Alors, comment choisir son \u00e9diteur? Bonne question. La r\u00e9ponse d\u00e9pend d\u2019un grand nombre de facteurs, incluant son bilan, le point o\u00f9 vous en \u00eates rendu dans votre carri\u00e8re, l\u2019offre qui vous est propos\u00e9e, et ainsi de suite.<\/p>\n","protected":false},"featured_media":151303,"template":"","academy_category":[1138,1139],"academy_tag":[],"class_list":["post-168238","socan-academy","type-socan-academy","status-publish","has-post-thumbnail","academy_category-academie-socan","academy_category-developpement-de-carriere"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/uat.socan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/socan-academy\/168238","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/uat.socan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/socan-academy"}],"about":[{"href":"https:\/\/uat.socan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/socan-academy"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/uat.socan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/151303"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/uat.socan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=168238"}],"wp:term":[{"taxonomy":"academy_category","embeddable":true,"href":"https:\/\/uat.socan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/academy_category?post=168238"},{"taxonomy":"academy_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/uat.socan.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/academy_tag?post=168238"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}